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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LEFRANC VINOLUX
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CHARMEILLAN
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHARMEILLAN
LEFRANC VINOLUX Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1410016
Date de dépôt :
15/05/1987
Lieu de dépôt :
VERVINS
Date d'expiration :
15/05/2017

Présentation de la marque CHARMEILLAN

Déposée le 15 mai 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LEFRANC VINOLUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VERVINS), la marque française « CHARMEILLAN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LEFRANC VINOLUX domicilié(e) Rue Gérard Philippe,02430 GAUCHY (dossier no 2334864) - 02430 - France et immatriculée sous le numéro RCS 425 035 938 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2334864) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHARMEILLAN est expirée depuis le 15 mai 2017.

LEFRANC VINOLUX a également déposé les autres marques suivantes : PREFLEURI , D , BIERE DE LUXE D DUCHESSE BIER , SIMON CLEMENT , LES TOURAILLES , BLEU D'AZUR , Saxo , DUCHESSE BIER BIERE DE LUXE , VINOLUX , COCARDAN


LEFRANC VINOLUX Société par Actions Simplifiée - Rue Gérard Philippe,02430 GAUCHY (dossier no 2334864) - 02430 - France - SIREN 425035938


CABINET BOETTCHER - 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2334864) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 21 février 2007 n°2334864 - Publication au BOPI 2007-02-21

Renouvellement sans limitation n°2088051 - Publication au BOPI 1997-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-44

Inscription le 13 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°435226 - Publication au BOPI 2006-06-13

Biére ale & porter, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques sirops et autres préparations pour faire des boissons. - Vins, spiritueux et liqueurs.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.